Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVERIE DU CHAPITRE DE BEAUNE
Numéro de dépôt :
1001509
Date de dépôt :
19/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CUVERIE DU CHAPITRE DE BEAUNE
Déposée le 19 octobre 1976 par MAISON JAFFELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVERIE DU CHAPITRE DE BEAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVERIE DU CHAPITRE DE BEAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CUVERIE DU CHAPITRE DE BEAUNE est expirée depuis le 19 octobre 1986.
MAISON JAFFELIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002